Termes et conditions

En accédant ou en utilisant notre site web, vous ("Utilisateur" ou "vous") reconnaissez avoir lu, compris et accepter d'être lié par ces Termes et Conditions (l'"Accord"). Si vous n'acceptez pas ces Termes et Conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.

DEFINITIONS

Dans cet Accord, les termes suivants auront les significations définies ci-dessous :

"Site web" désigne notre site web situé à [insert website URL];
"Contenu" désigne tout texte, images, audio ou matériel vidéo, logiciel ou autre contenu mis à disposition sur le Site web;
"Contenu Utilisateur" désigne tout texte, images, audio ou matériel vidéo, ou autre contenu soumis par vous au Site web;
"Services" désigne les services fournis par nous via le Site web.

UTILISATION DU SITE WEB

Vous ne pouvez utiliser le Site web qu'à des fins légales et conformément à ces Termes et Conditions. Vous ne devez pas :

Utiliser le Site web à des fins interdites par la loi ou la réglementation;
Utiliser le Site web pour transmettre, stocker, afficher, distribuer ou rendre autrement disponible tout Contenu qui est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, obscène ou choquant;
Utiliser le Site web pour transmettre, stocker, afficher, distribuer ou rendre autrement disponible tout Contenu Utilisateur qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d'autrui.

COMPTE UTILISATEUR

Pour utiliser certains Services, vous pourrez être amené à créer un compte auprès de nous ("Compte"). Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de vos identifiants de connexion au Compte (nom d'utilisateur et mot de passe) et de toutes les activités qui se produisent sous votre Compte. Vous vous engagez à nous informer immédiatement si vous pensez que votre Compte a été compromis ou violé.

CONTENU ET CONTENU UTILISATEUR

Le Contenu mis à disposition sur le Site web est fourni "tel quel" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité du Contenu. En soumettant du Contenu Utilisateur au Site web, vous nous accordez une licence non exclusive, libre de droits et perpétuelle pour utiliser, reproduire, distribuer et afficher ce contenu.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les droits de propriété intellectuelle liés au Contenu et aux Services sont détenus par nous et/ou nos concédants de licence. Vous reconnaissez que vous n'acquiers aucun droit, titre ou intérêt dans ou sur le Contenu ou les Services par votre utilisation du Site web.

AVIS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

Nous déclinons toutes garanties, expresses ou implicites, y compris mais sans s'y limiter aux garanties implicites de qualité marchande et d'aptitude à un usage particulier. En aucun cas nous ne serons responsables de dommages (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages indirects, fortuits, spéciaux, consécutifs ou punitifs) découlant de votre utilisation du Site web, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

INDEMNISATION

Vous vous engagez à indemniser et à tenir indemnes nous, nos dirigeants, administrateurs, employés, agents, affiliés et concédants de licence de toute réclamation, demande, perte, responsabilité, dommage, coût et dépense (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de votre utilisation du Site web ou de toute violation de votre part de ces Termes et Conditions.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces Termes et Conditions seront régis par et interprétés conformément aux lois. Tout litige découlant de ces Termes et Conditions sera résolu par arbitrage obligatoire conformément aux règles.

MODIFICATIONS DES TERMES ET CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces Termes et Conditions à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue du Site web après de telles modifications sera considérée comme une acceptation des Termes et Conditions modifiés.

CESSATION

Nous pouvons mettre fin à votre accès au Site web et aux Services à tout moment, avec ou sans motif, et avec ou sans préavis.

ACCORD COMPLET

Ces Termes et Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation du Site web et des Services.

En utilisant notre site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepter d'être lié par ces Termes et Conditions.